U n t e r r i t o i r e e n t r e L o i r e e t C h a m p a g n e b e r r i c h o n n e

Les procès-verbaux et délibérations des conseils communautaires

CONVOCATIONS :

Consultez les convocations du Conseil communautaire en cliquant sur la date de séance qui vous intéresse.

Vous pouvez les visualiser avec le logiciel Acrobat Reader.

2022	2023	2024
19 septembre (publiée le 13/09/2022)	6 février (publiée le 30/01/2023)	22 janvier (publiée le 16/01/2024)
7 novembre (publiée le 31/10/2022)	13 mars (publiée le 06/03/2023)	11 mars (publiée le 05/03/2024)
12 décembre (publiée le 06/12/2022)	3 avril (publiée le 28/03/2023)	24 avril (publiée le 17/04/2024)
	22 mai (publiée le 15/05/2023)	24 juin (publiée le 18/06/2024)
	26 juin (publiée le 20/06/2023)	29 juillet (publiée le 23/07/2024)
	18 septembre (publiée le 12/09/2023)	23 septembre (publiée le 17/09/2024)
	23 octobre (publiée le 16/10/2023)	21 octobre (publiée le 14/10/2024)
	11 décembre (publiée le 05/12/2023)

PROCÈS-VERBAUX :

Consultez les procès-verbaux du Conseil communautaire en cliquant sur la date de séance qui vous intéresse.

Vous pouvez les visualiser avec le logiciel Acrobat Reader.

2022	2023	2024
19 septembre (publié le 09/11/2022)	6 février (publié le 14/03/2023)	22 janvier (publié le 14/03/2024)
7 novembre (publié le 14/12/2022)	13 mars (publié le 05/04/2023)	11 mars (publié le 11/04/2024)
12 décembre (publié le 08/02/2023)	3 avril (publié le 24/05/2023)	8 avril (publié le 26/04/2024)
	22 mai (publié le 28/06/2023)	24 avril (publié le 28/06/2024)
	26 juin (publié le 22/09/2023)	24 juin (publié le 12/08/2024)
	18 septembre (publié le 26/10/2023)	29 juillet (publié le 25/10/2024)
	23 octobre (publié le 20/12/2023)	23 septembre (publié le 25/10/2024)
	11 décembre (publié le 21/02/2024)

DÉLIBÉRATIONS :

Consultez les délibérations du Conseil communautaire en cliquant sur la date de séance qui vous intéresse.

Vous pouvez les visualiser avec le logiciel Acrobat Reader.

2022	2023	2024
19 septembre (publiées le 21/09/2022)	6 février (publiées le 08/02/2023)	22 janvier (publiées le 24/01/2024)
7 novembre (publiées le 09/11/2022)	13 mars (publiées le 05/04/2023)	11 mars (publiées le 14/03/2024)
12 décembre (publiées le 16/12/2022)	3 avril (publiées le 12/04/2023)	8 avril (publiées le 11/04/2024) 8 avril (publié le 26/08/2024)
	22 mai (publiées le 24/05/2023)	24 avril (publiées le 25/04/2024)
	26 juin (publiées le 28/06/2023)	24 juin (publiées le 18/06/2024)
	18 septembre (publiées le 20/09/2023)	29 juillet (publiée le 31/07/2024) Retrouvez le plan local d'urbanisme intercommunal ICI 29 juillet (publiée le 26/08/2024)
	23 octobre (publiées le 26/10/2023)	23 septembre (publiées le 02/10/2024)
	11 décembre (publiées le 14/12/2023) 11 décembre (publiée le 21/02/2024)	21 octobre 2024 (publiées le 25/10/2024)

Arrêtés :

2024

Arrêté portant autorisation de circulation sur les levées de la Loire Communes de Cuffy à Herry (publié le 19/03/2024)

Arrêté prescrivant la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme intercommunal de la CC Berry Loire Vauvise (publié le 27/03/2024)

Arrêté portant refus de transfert du pouvoir de police de la publicité (publié le 30/05/2024)

Arrêté portant autorisation de circulation permanente sur les levées de la Loire de la commune de Cuffy à la commune de Belleville sur Loire pour les communes de Beffes, Saint-Léger-Le-Petit, Argenvières et Herry (publié le 11/06/2024)

Arrêté portant autorisation de circulation permanente sur les levées de la Loire sur la commune d'Herry (publié le 11/06/2024)

Arrêté portant autorisation de circulation sur les levées de la Loire sur les communes d'Herry et d'Argenvières (publié le 13/06/2024)

COMPTES-RENDUS (Antérieurs au 1er juillet 2022) :

Consultez les comptes-rendus du Conseil communautaire en cliquant sur la date de séance qui vous intéresse.

Vous pouvez les visualiser avec le logiciel Acrobat Reader.

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

28 janvier

20 mars

15 avril

20 juin (Publié le 21/09/2022)